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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INDUSTRIDEE
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COMPACTIID
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPACTIID
INDUSTRIDEE S.A.

Numéro de dépôt :
1740472
Date de dépôt :
22/04/1991
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
22/04/2001
COMPACTIID de INDUSTRIDEE

Présentation de la marque COMPACTIID

Déposée le 22 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) INDUSTRIDEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « COMPACTIID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDUSTRIDEE domicilié(e) BP 52, 3, Rue de la Minoterie, 44160 PONT-CHATEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain TARDIEUX - France.

La marque COMPACTIID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPACTIID est expirée depuis le 22 avril 2001.

INDUSTRIDEE a également déposé les autres marques suivantes : industridée IID , Atlantiid , C.M.N.G.I.I.D


INDUSTRIDEE S.A. - BP 52, 3, Rue de la Minoterie, 44160 PONT-CHATEAU - France


Alain TARDIEUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12

Centrales mobiles, à savoir machine de production de béton modèle compacte transportable, équipée de roues sur essieu, ce qui en fait une remorque autonome pour le transport

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.